logo bplast menuiseries
Créateur de confort
Retour au site Conseiller - Fabricant - Poseur
photo article conseil

Quelles sont les nouvelles aides pour la rénovation d’une maison ancienne ?

7 décembre 2020

Les aides pour la rénovation d’une maison ancienne ont vécu de nombreux chamboulements depuis le début d’année. Entre suppression progressive du crédit d’impôt pour la transition énergétique et plan de relance économique du gouvernement, les nouveautés sont nombreuses.

Nous vous guidons à travers cette étendue d’informations pour comprendre les changements récemment apportés, et ceux qui viendront s’ajouter à partir du 1 janvier 2021 !

MaPrimeRenov’, une aide au cœur des changements

La petite dernière des aides pour la rénovation d’une maison ancienne instaurées par le gouvernement aura bientôt fini de remplacer ses prédécesseurs. Annoncée au 1er janvier 2020, elle doit se substituer au CITE. Ce changement devrait apporter plus de simplicité en permettant une accessibilité à tout moment grâce à un dispositif en ligne.

Qu’est-ce que c’est MaPrimeRenov’ ?

L’objectif principal de cette nouvelle prime consiste à améliorer les conditions énergétiques des foyers dans le besoin. Ainsi, elle permet de venir en aide aux personnes souhaitant effectuer des travaux qui amélioreront leur confort de vie.

Que vous habitiez dans une construction plutôt ancienne ou que votre domicile soit victime de fuites thermiques trop importantes, elle s’adresse donc à vous.

Du côté des remboursements, la donne a changé par rapport au crédit d’impôt.

En effet, avec le crédit d’impôt le montant qui vous était versé se basait sur un taux unique. Selon votre situation dans la grille pré-établie, vous touchiez une somme plus ou moins importante selon les cas. Son inconvénient majeur était l’absence de flexibilité.

En ce qui concerne MaPrimeRenov’, nous le disions, elle cherche à être bien plus flexible. Le montant qui vous sera versé varie en fonction des économies engendrées par vos travaux, mais également des revenus du foyer.

Toutefois, ce n’est pas l’unique changement qui représente un avantage certain. En effet, une fois les travaux terminés, il n’est plus nécessaire d’attendre l’année suivante pour recevoir votre prime. Dès la fin des travaux, vous pourrez y prétendre et demander l’obtention.

Une aide boostée depuis le 1er octobre 2020

En raison de la situation actuelle, le gouvernement a choisi de faire quelques modifications sur sa nouvelle prime. Vous profiterez ainsi d’une aide encore plus intéressante qu’elle ne l’était en début d’année. Qu’est-ce qui a changé ?

Dans un premier temps, le ministère de la transition écologique et solidaire a pris la décision d’étendre l’éligibilité. En début d’année, seuls les propriétaires considéraient comme modestes ou ayant un revenu « intermédiaire » y accédaient. Cependant, depuis le 1er octobre, les dossiers des ménages aux revenus aisés sont acceptés dans le cadre de MaPrimeRénov’.

L’extension va encore plus loin. Il y a encore quelques mois, les bailleurs ne pouvaient pas y prétendre, mais ce n’est plus le cas ! Aujourd’hui, les seules personnes encore exclues ne sont plus que les propriétaires d’une maison secondaire.

Naturellement, un revenu modeste pourra bénéficier d’une prime plus importante qu’une personne avec un revenu aisé. Le mode de calcul reste inchangé. Vos projets de travaux sont la première variable qui vous donne accès à une prime forfaitaire. Ensuite, l’étude de vos revenus permettra d’augmenter ou diminuer le montant final.

Papier pour aide rénovation maison ancienne

Quel est votre profil ?

Pour plus de clarté et moins d’incompréhension, une grille a été instaurée. Les revenus de votre foyer vont ensuite déterminer dans lequel des 4 profils vous vous situez.

MaPrimeRénov’ bleu pour les foyers les plus modestes

En utilisant votre revenue fiscale de référence se trouvant sur votre dernier avis d’impositions, vous saurez si vous vous situez dans cette première catégorie.

Prenons les exemples d’un foyer composé de 1 seule personne et d’un foyer constitué de 5 personnes.

Dans le premier cas, le plafond de ressources si vous habitez hors de l’Ile-de-France ira jusqu’à 14 879 €. En revanche, si vous êtes domicilié en Ile-de-France, le plafond de vos ressources monte à 20 593 €.

Dans le second cas, les plafonds sont respectivement de 34 993 € et de 48 488 €.

MaPrimeRénov’Jaune, pour un niveau de revenu légèrement supérieur 

Toujours à partir des mêmes données que précédemment, vous serez en mesure de savoir si votre foyer rentre dans les caractéristiques de ce profil. Afin de mieux comparer, nous repartons sur les mêmes tailles de foyer.

Si vous êtes un foyer fiscal de 1 personne, en dehors de l’Ile-de-France, vous devez avoir des ressources inférieures à 19 074 €. Les personnes qui habitent en Ile-de-France seront limitées à 25 068 €.

Votre foyer est constitué de 5 personnes ? Alors les limites seront les suivantes ; 44 860 € ou bien 59 026 €.

MaPrimeRénov’Violet, pour les foyers fiscaux aux revenus considérés comme intermédiaires

Continuons sur les mêmes comparaisons.

Vous habitez hors de la région parisienne ? Avec un foyer de 1 personne ? Dans ce cas, si vous possédez des revenus inférieurs à 29 148 € vous pourrez prétendre aux aides auxquelles peuvent aspirer la catégorie violette. À l’intérieur de la région parisienne, le plafond grimpe à 38 184 €.

Avec un foyer de 5 personnes ? Hors Ile-de-France le plafond est fixé à 69 081 € mais en Ile-de-France il est augmenté à 90 496 €.

MaPrimeRénov’Rose, pour les foyers aisés

Qu’en est-il des revenus aisés ? C’est simple, dès que vous dépasserez le cadre précédent, vous basculerez dans le profil rose.

Ainsi, avec un foyer fiscal de 1 personne hors de l’Ile-de-France supérieur à 29 148 € vous y entrez. En habitant en Ile-de-France, nous parlerons d’un minimum à 38 184 €.

Si votre foyer est considéré comme constitué de 5 personnes alors votre minimum sera de 69 081 € ou de 90 496 € selon votre situation géographique.

MaPrimeRénov’Copropriété, le cas spécifique 

Bien entendu, ici nous ne parlerons pas de revenus. Néanmoins, il existe des conditions qui doivent être remplies pour pouvoir bénéficier des aides. Elles sont au nombre de 3.

  1. Tout d’abord, la rénovation globale doit significativement améliorer le confort et la performance énergétique de la copropriété à hauteur de 35 % au minimum.
  2. Par ailleurs, elle doit être constituée d’au moins 75 % de lots d’habitations principales.
  3. Enfin, la copropriété doit être immatriculée au registre national des copropriétés.

Si chacune des conditions est validée alors vous êtes éligibles !

Comment en bénéficier aujourd’hui ?

Maintenant que vous connaissez votre situation. Nous allons vous aider en vous expliquant la démarche et les étapes à suivre.

En fonction de votre catégorie

Tout d’abord, si vous vous trouvez dans les profils bleu et jaune. Le dépôt de votre dossier et le lancement de vos travaux peuvent se faire depuis le 1er janvier 2020. Il n’y a donc pas de changement si c’est votre cas. En revanche, pour les bailleurs (presque) fraîchement éligibles. Le dépôt du dossier pourra se faire à partir du 1er juillet 2021. En ce qui concerne, les travaux admissibles, ils peuvent être effectués à partir du 1er octobre. Toutefois, pour éviter toutes mauvaises surprises, nous vous conseillons vivement d’attendre le 1er janvier 2021 pour vos travaux afin d’éviter de potentiel changement.

En ce qui concerne les profils violet, rose et copropriété. Dans ces 3 cas, les dates seront identiques. Il est possible de déposer un dossier à partir du 1er janvier 2021 si vous êtes occupant, et à partir du 1er juillet 2021 si vous êtes bailleur. Néanmoins, comme dans le cas précédent, il est tout à fait possible de commencer vos travaux à partir du 1er octobre 2020 si l’on se réfère aux directives. Cependant, ici aussi, nous vous recommandons d’attendre le 1er janvier 2021 pour vous lancer dans des travaux.

Aviez-vous entendu parler des bonus ?

Et les bonus ? Que vous soyez dans un profil bleu, jaune, violet ou rose, les conditions seront identiques. Il sera nécessaire d’attendre pour les propriétaires occupants le 1er janvier 2021 et pour les bailleurs le 1er juillet 2021.

Les bonus quels sont-ils ? En fonction de la typologie de projet, vous bénéficierez ou non d’un avantage financier supérieur ou d’un accompagnement spécifique et financer. Ainsi, les bonus sont :

  1. Le traitement des passoires thermiques. Ils concernent les travaux effectués dans un logement étiqueté énergie F ou G.
  2. Les bâtiments basse consommation. Cela concerne toutes les rénovations ayant pour vocation d’atteindre l’étiquette énergie A ou B
  3. Enfin, l’accompagnement. Il est envisageable de vous faire aider et accompagner dans un projet pris en charge par MaPrimeRénov’ tout en finançant cette prise en charge par le bonus en question.

Les certificats d’économies d’énergie cumulables avec MaPrimeRénov’

Lancés maintenant depuis 2006 les certificats d’économies d’énergie, également appelés CEE, ont pour objectif de diminuer la consommation énergétique tant du côté des fournisseurs que du côté des ménages. Nous parlons aujourd’hui de cette aide pour la rénovation d’une maison ancienne puisqu’elle peut se cumuler avec MaPrimeRénov’ vous apportant ainsi davantage de soutien dans la réalisation de vos travaux.

Qu’est-ce que sont les CEE ?

Le fonctionnement du dispositif CEE peut paraître complexe au premier abord. De ce fait, nous allons vous expliquer le fonctionnement de ce dernier en abordant les points essentiels.

Tout d’abord, l’enjeu majeur de cette aide se situe du côté des fournisseurs. Afin de s’assurer de leur participation, l’Etat a décidé d’obliger les fournisseurs d’énergies à justifier leur participation dans l’atteinte des objectifs fixés. Pour ce faire, ils doivent respecter et justifier de l’accomplissement de leur obligation grâce à la détention d’un nombre de CEE équivalant à leurs obligations.

Ces aides pour la rénovation d’une maison ancienne peuvent prendre différentes formes que nous allons voir par la suite.

Toutefois, les entreprises à l’instar d’EDF, Engie ou Total sont dans l’obligation d’apporter leur aide aux ménages qui souhaitent réduire leur consommation énergétique.

Qui pourra en profiter et quel est son fonctionnement ?

Les CEE font certainement partie des aides les moins restrictives. Tout le monde peut avoir le droit d’y accéder. Ménages, entreprises ou même collectivités territoriales. Tous sans distinction sont dans le droit de bénéficier des certificats d’économies d’énergie. À la seule condition de réaliser des travaux de rénovation de construction ou bien des opérations d’efficacité énergétique.

Comment procéder pour vous assurer la meilleure aide possible ? La première étape est simple, il est important de vérifier que les travaux que vous envisagez sont éligibles. Une fois cette vérification effectuée, nous vous recommandons de comparer les différentes propositions d’aides. Chaque fournisseur est libre de décider sous quelle forme vous en bénéficierez.

Une fois toutes ces vérifications effectuées, il faudra vous tourner vers le fournisseur sélectionné. Avant de lancer vos travaux, il est primordial de choisir un artisan ou une entreprise RGE. Dans le cas contraire, vous deviendrez inéligible. Sachez que certains fournisseurs vous conseilleront des artisans avec lesquels ils ont l’habitude de travailler et qui devraient être bien entendu certifiés.

Tout beau tout neuf, les travaux sont terminés ! Il vous reste encore quelques points à régler avant de pouvoir récupérer votre aide pour la rénovation d’une maison ancienne. Tout d’abord, une signature de l’attestation est requise pour valider la mission. La dernière étape consiste à renvoyer l’intégralité des documents qui vous auront servi durant le processus soit à l’installateur partenaire soit au fournisseur d’énergie.

Quelles sont les formes que peut prendre l’aide ?

Les fournisseurs gardent l’entière liberté du choix des aides pour la rénovation d’une maison ancienne qu’ils vous proposent. Elles prennent généralement 4 formes différentes.

  • Il y a notamment les diagnostics et / ou conseils
  • La mise en relation avec un réseau d’artisans qualifiés
  • L’instauration de prêt à taux bonifié
  • Voire des primes (remise sur vos factures, bons d’achat, services gratuits…)

Quelques exemples du cumul MaPrimeRenov’ et CEE

Les données que nous allons vous partager sont évidemment des estimations. Néanmoins, elles vous permettent de vous projeter plus facilement, en imaginant les possibilités.

Premièrement, prenons le cas d’un profil de foyer bleu. Imaginions que vous envisagiez de remplacer vos anciennes fenêtres par de plus récentes. Avec le forfait MaPrimeRénov’, vous bénéficiez de 100 € par équipement. À cela, pourrait venir s’ajouter 79 €  par équipement grâce aux CEE. Ainsi, vous bénéficierez d’un abaissement total de 179 € par équipement grâce aux différentes aides pour la rénovation d’une maison ancienne ou énergivore.

Passons désormais au cas des profils jaune. Sans réelle surprise, les aides vont diminuer. Par conséquent, vous pourriez profiter de 80 € avec la première aide et de 39 € grâce aux certificats. Ce qui ferait un total de 119 € par équipement.

En ce qui concerne les profils violet, les montants changent de nouveau. Tout d’abord, grâce à MaPrimeRénov’ vous pourriez bénéficier de 40 € par équipement, tandis qu’avec les CEE ce sont 39 € qui pourraient venir s’ajouter.

Enfin, le cas des ménages les plus aisés, les profils rose. Les changements de vos fenêtres ne rentrent pas en ligne de compte dans le forfait de MaPrimeRénov’. Toutefois, vous pourriez profiter de 39 € grâce aux CEE.

Un ouvrier qui installe une fenêtre

D’autres exemples d’aides pour la rénovation d’une maison ancienne ou énergivore

Bien qu’elles ne soient pas toutes cumulables pour différentes raisons, il reste encore des aides qui pourront vous intéresser pour rénover votre maison à moindres frais.

Profitez du prêt à taux zéro pour changer vos fenêtres ou plus

Il est encore temps d’en bénéficier. Ce dispositif a été prorogé jusqu’au 31 décembre 2021. Passé cette date, il ne vous sera plus possible d’en profiter. Mais de quoi est-ce vous pourrez profiter concrètement ?

L’éco-PTZ vous permet en fonction de critères bien définis de financer des travaux d’économie d’énergie de votre logement en profitant d’un prêt nul. Autrement dit, vous ne devrez pas rembourser votre prêt avec un taux d’intérêt.

Pouvez-vous y avoir accès ?

Propriétaires, occupants ou bailleurs, il n’y a aucune discrimination. Quelle que soit la catégorie dans laquelle vous vous situez, vous pourrez en demander l’accès.

Néanmoins, il existe tout de même des restrictions que nous allons voir maintenant. Tout d’abord, la maison qui profitera des travaux de rénovation doit impérativement être déclarée comme résidence principale. Ainsi, par déduction, vous l’aurez compris, il n’est pas envisageable de demander l’éco-PTZ pour rénover un appartement ou une maison ancienne s’ils sont déclarés comme domicile secondaire.

Par ailleurs, cette aide est particulièrement bien adaptée pour la rénovation d’une ancienne maison. En effet, la construction de votre foyer doit avoir été achevée avant le 1er janvier 1990 en métropole. Hors de l’Hexagone, le dépôt de permis de construction devra avoir été fait avant le 1er mai 2010 (Guyane, en Guadeloupe, à La Réunion, en Martinique et à Mayotte).

Quels sont les travaux que vous pourrez effectuer ?

Avec un montant de prêt à 30 000 euros maximum, vous pourrez financer de nombreux travaux de rénovation. Attention, ce maximum est à respecter par foyer et n’est valable qu’une seule fois. Il est donc important de bien y réfléchir avant de vous lancer dans vos travaux.

Tout d’abord, le changement de fenêtres ou de portes qui donnent sur l’extérieur rentre dans les travaux d’isolation de l’éco prêt à taux zéro.

Ce n’est évidemment pas tout. Frais de maîtrise d’œuvre, isolation performante de la toiture, installation d’un chauffage utilisant les énergies renouvelables, isolation performante des murs donnant sur l’extérieur… Une liste importante de travaux a été établie vous permettant de réellement améliorer votre confort.

En outre, depuis août 2019, l’éco-PTZ s’est étendu à la « performance énergétique globale« . Cela signifie, sous certaines conditions, que vous avez l’opportunité de demander cette aide dans le cadre de travaux d’amélioration des performances énergétiques globales de votre foyer.

Dernier point, vous devez impérativement faire appel à une entreprise certifiée RGE. Si ce n’est pas le cas, votre dossier sera directement refusé.

Quels sont les montants de l’aide ?

Nous le disions le maximum de l’éco-PTZ s’élève à 30 000 €. Cependant, c’est un maximum que vous ne pourrez pas dépasser d’une manière générale. Le montant que vous recevrez réellement pour une demande varie.

La somme minimum est pour le changement de vos fenêtres. Si c’est votre cas, vous pourrez bénéficier au maximum de 7 000 €. En revanche, en ce qui concerne les autres réalisations listées vous pourrez espérer jusqu’à 15 000 €.

Dès lors que vous envisagez deux des sept actions éligibles, le plafond augmentera inévitablement. Ainsi, nous ne parlons plus de 15 000 € mais de 25 000 €.

Naturellement, si vous envisagez d’effectuer trois travaux différents, le plafond va de nouveau augmenter. C’est dans ce cas présent que vous attendrez les 30 000 € maximum. En outre, des travaux pour améliorer les performances énergétiques globales vous positionneront directement sous ce plafond.

Optez pour la TVA à taux réduits

D’une manière générale, la TVA est fixée à 20 %. Mais, certaines personnes et certains logements peuvent bénéficier d’un taux diminué jusqu’à 5,5 %. Est-ce votre cas ?

La TVA à taux réduits comme l’éco-PTZ, est accessible à une grande partie de la population française. Pour pouvoir en profiter, il est important que votre logement soit achevé depuis plus de 2 ans à partir du début des travaux. De plus, la construction doit avoir un usage strictement d’habitation. Par exemple, des locaux d’entreprise ne pourraient pas en profiter.

En revanche, que vous soyez locataire, propriétaire ou seulement occupant, il n’y a pas de restriction de ce côté.

Quels sont les travaux pour un taux de TVA de 10 % ?

Avoir une TVA réduite de moitié n’est tout de même pas anodin. Cela vous permet de faire de réelles économies sur votre facture finale. Mais quels sont les travaux qui pourront vous donner l’opportunité d’en profiter ?

La TVA à taux réduit à 10 % rassemble la plus grande partie de la liste des travaux acceptés. Globalement, elle regroupe les travaux d’amélioration d’un logement, mais également de transformation, ou encore d’aménagement ainsi que l’accession à certains équipements.

Vous trouverez par exemple les matières premières indispensables à la réalisation de vos travaux. Cela peut notamment être, des tuiles, du ciment, de la laine de verre, ou même du carrelage, des papiers peints, voire des vis !

En outre, il y a les prestations de main-d’œuvre, les équipements de chauffage, les équipements de vos différentes pièces (sous réserve), et bien entendu, les systèmes d’ouverture ! Ainsi, que vous ayez besoin de changer votre porte, vos fenêtres ou vos portes-fenêtres vous aurez l’opportunité d’en bénéficier.

Du côté du taux de TVA de 5,5 %

Dans le cadre du taux à 5,5 %, vous trouverez une liste plus réduite et davantage tournée vers la rénovation énergétique. Les besoins acceptés peuvent ainsi être en faveur d’économie d’énergie, d’une meilleure isolation thermique ou bien de l’installation d’équipements usant une source d’énergie renouvelable.

Ainsi, vous pourriez en profiter pour installer une chaudière à condensation ou des appareils de régulation de chauffage. Ces deux exemples rentrent dans les équipements qui utilisent une source d’énergie renouvelable.

Pourquoi faire appel à l’une de nos agences ?

À B’Plast, nous sommes certifiés par plusieurs labels et certifications qui nous rendent fiers et nous encouragent à toujours améliorer notre travail. Non seulement, ils sont un gage de qualité pour vous, mais en plus, ils vous permettent d’accéder aux différents aides que nous avons pu voir à travers ce dossier.

Ainsi, si vous souhaitez changer vos menuiseries, n’hésitez pas à venir nous rencontrer dans l’une de nos 17 agences réparties dans le nord-ouest de la France. Notre certification RGE Qualibat, vous permettra de bénéficier de MaPrimeRénov’, de la TVA au taux réduit, de l’éco-PTZ et bien plus encore d’aides pour la rénovation de votre maison ancienne.